CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

Conditions Générales de Vente

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1. Présentation du site

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Le site [Nom du site] est un site de commerce en ligne spécialisé dans la vente de décoration pour la maison et les espaces extérieurs. Le site est édité par [Nom de l'entreprise], immatriculée au registre du commerce sous le numéro [Numéro d’immatriculation], dont le siège social est situé à [Adresse complète].

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2. Objet

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Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) ont pour objet de définir les modalités de vente entre [Nom de l'entreprise] et le client pour toute commande effectuée via le site [URL du site]. En validant sa commande, le client accepte sans réserve les présentes conditions.

3. Produits

Les produits proposés à la vente sont ceux présentés sur le site au moment de la consultation par le client. [Nom de l'entreprise] s'engage à décrire avec la plus grande exactitude les caractéristiques essentielles des produits. Toutefois, les images des produits sont données à titre indicatif et peuvent ne pas être contractuelles.

4. Prix

Les prix des produits sont indiqués en [devise], toutes taxes comprises (TTC). Les frais de livraison ne sont pas inclus dans le prix de vente et sont précisés lors de la validation de la commande. [Nom de l'entreprise] se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés au tarif en vigueur au moment de la commande.

5. Commande

Le client peut passer commande en suivant les étapes suivantes :

1. Sélection des produits et ajout au panier

2. Validation du panier

3. Création d'un compte client ou identification

4. Choix du mode de livraison et des conditions de paiement

5. Validation définitive de la commande

Le client recevra un email de confirmation de commande dès que celle-ci aura été validée.

6. Paiement

Le paiement des produits peut être effectué par carte bancaire, PayPal, ou tout autre moyen de paiement mis à disposition sur le site. Le paiement est exigible immédiatement après la validation de la commande. La commande ne sera expédiée qu'après confirmation du paiement.

7. Livraison

Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif et peuvent varier en fonction de la disponibilité des produits, du mode de livraison choisi et de l'adresse de livraison. [Nom de l'entreprise] s'engage à expédier les produits dans un délai de [X jours] à compter de la validation de la commande.

Les frais de livraison sont calculés en fonction du poids de la commande, de l'adresse de livraison et du transporteur choisi.

8. Droit de rétractation

Conformément à la législation en vigueur, le client dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités. Pour exercer ce droit, le client doit notifier sa décision à [Nom de l'entreprise] par courrier électronique ou postal.

Les produits doivent être retournés dans leur état d'origine, dans leur emballage d'origine, et à l'adresse fournie par [Nom de l'entreprise]. Les frais de retour sont à la charge du client.

9. Garanties

Tous les produits proposés sur le site bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie des vices cachés, conformément aux dispositions des articles L. 217-4 et suivants du Code de la consommation. En cas de défaut, le client peut demander un remboursement, un remplacement ou une réparation du produit concerné.

10. Responsabilité

[Nom de l'entreprise] n'est pas responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation des produits. En aucun cas, la responsabilité de [Nom de l'entreprise] ne pourra excéder le montant de la commande du client.

11. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site [Nom du site] (textes, images, logos, etc.) sont protégés par les droits de la propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive de [Nom de l'entreprise] ou de ses partenaires. Toute reproduction ou utilisation non autorisée de ces éléments est interdite.

12. Protection des données personnelles

[Nom de l'entreprise] collecte et traite les données personnelles des clients conformément à sa politique de confidentialité, disponible sur le site. Les données sont utilisées pour le traitement des commandes et pour l'envoi de communications commerciales si le client a donné son consentement.

13. Modification des CGV

[Nom de l'entreprise] se réserve le droit de modifier ses Conditions Générales de Vente à tout moment. Les nouvelles CGV seront applicables à partir de leur mise en ligne sur le site.

14. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes conditions sont soumises à la législation [du pays ou de la région]. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de [Nom de l'entreprise], sauf disposition légale contraire.

15. Contact

Pour toute question ou demande concernant la commande, le client peut contacter [Nom de l'entreprise] par email à [adresse email] ou par téléphone au [numéro de téléphone].

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Fait à [Ville], le [Date]

Ces conditions sont à adapter et à personnaliser selon la structure de votre entreprise, les lois locales, ainsi que le type de produits que vous vendez. Assurez-vous qu'elles couvrent bien toutes les particularités de votre activité, notamment en matière de droit de rétractation, de livraison, et de gestion des données personnelles.

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